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[23-501] - SUPPRESSION DE LA REGIE DE REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES LOYERS ET DES TAXES D'ORDURES MENAGERES CONCERNANT LES IMMEUBLES GROUPE CLEMENCEAU - CITE D'URGENCE ET CITE DES FLEURS
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 05/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/09/2023
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[23-500] - FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE COUVERTE DE ROYAN - ACTIVITE EVEIL AQUATIQUE
Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 05/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/09/2023
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[23-499] - FIXATION DU PRIX DU REPAS SERVI PAR LA CUISINE CENTRALE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE ROYAN - REPAS A DOMICILE
Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 05/09/2023
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Date de mise en ligne : 05/09/2023
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[23-494] - MODIFICATION D'UNE REGIE DE RECETTES DE LA SALLE DE SPECTACLES MUNICIPALE ET DES MANIFESTATIONS ORGANISEES SUR LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 05/09/2023
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Date de mise en ligne : 05/09/2023
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[23-483] - MODIFICATION D'UNE REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES EVENEMENTS DU SECTEUR ANIMATION JEUNESSE (FESTIVAL ESCALE D'HUMOUR, FESTIVAL DES SPORTS URBAINS)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 05/09/2023
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Date de mise en ligne : 05/09/2023
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[23-514] - FIXATION DES TARIFS SPECIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 05/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/09/2023
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[23-482] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/08/2023
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Date de mise en ligne : 29/08/2023
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[23-439] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EXPLITATION DU BARNUM N°17 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 25/08/2023
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Date de mise en ligne : 25/08/2023
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[23-463a] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE MONSIEUR BONNAIRE DOMINIQUE
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 24/08/2023
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Date de mise en ligne : 24/08/2023
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[23-467] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE MONSIEUR LEMOINE PAUL
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 24/08/2023
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Date de mise en ligne : 24/08/2023
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[23-486] - DECISION CONCERNANT LA SIGNATURE D'UN CONTRAT AVEC LE CABINET AGENDA EXPERTISE PLUS POUR LA REALISATION DES DIAGNOSTICS IMMOBILIERS DES LOCAUX COMMERCIAUX DES VOUTES DU PORT A ROYAN DANS LE CADRE D'UNE EXPERTISE SUR LES VALEURS LOCATIVES DE CES LOCAUX
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/08/2023
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Date de mise en ligne : 18/08/2023
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[23-485] - DECISION CONCERNANT LA SIGNATURE D'UN CONTRAT AVEC MONSIEUR ROGER WEBER EXPERT DE JUSTICE PRES DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS GESTION IMMOBILIERE POUR LA REALISATION D'UNE EXPERTISE SUR LES VALEURS LOCATIVES DES LOCAUX COMMERCIAUX DES VOUTES DU PORT A ROYAN ET ABROGEANT LA DECISION N° 23.110 DU 30 JANVIER 2023
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/08/2023
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Date de mise en ligne : 18/08/2023
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[23-475] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTALCE CONCLU AVEC MATRIOSHKA PRODUCTIONS POUR UN SPECTACLE INTITULE LA LIGNE ROSE LE 26 AVRIL 2024 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/08/2023
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[23-474] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC MATRIOSHKA PRODUCTIONS POUR UN SPECTACLE INTITULE TU FAIS QUOI DANS MA VIE LE 22 SEPTEMBRE 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/08/2023
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[23-478] - CONTRAT DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DU PARKING DU POLE INTERMODAL DE LA GARE DE ROYAN, AVEC LA SOCIETE DESIGNA FRANCE, DU 1ER MAI 2023 AU 31 DECEMBRE 2023
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/08/2023
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[23-465a] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE MONSIEUR BROGNON GERARD
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/08/2023
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[23-469] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES CANTINES SCOLAIRES A COMPTER DU 4 SEPTEMBRE 2023 (REGIE N° 43000-110)
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 04/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/08/2023
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[23-470] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE LA LUDOTHEQUE MUNICIPALE (N° REGIE 43000-40)
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 04/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/08/2023
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[23-465] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 55 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023
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[23-463] - CONVENTION RELATIVE AU DON D'UNE AFFICHE DU FIDEM DATEE DU 10 AU 15 AVRIL 1990 (FESTIVAL DE L'IMAGE A LA DECOUVERTE DU MONDE) PAR MICHEL BELLOUARD AU MUSEE MUNIVIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023
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