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[23-240] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN (IFR) 48 BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION CENTRE INTERINSTITUTIONNEL DE BILAN DE COMPETENCES (CIBC) NORD NOUVELLE-AQUITAINE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/08/2023
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Date de mise en ligne : 02/08/2023
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[23-423] - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION N° 11.287 RELATIVE AU DEPOT AUPRES DE LA MAIRIE DE ROYAN D'UNE OEUVRE D'ART APPARTENANT AU MINISTERE DE LA JUSTICE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/08/2023
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Date de mise en ligne : 01/08/2023
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[23-227] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ECHANCRURES DANS LE BATIMENT COMMUNAL 28 RUE HENRY DUNANT A ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/07/2023
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Date de mise en ligne : 31/07/2023
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[23-432] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LE FUNAMBULE POUR UN SPECTACLE INTITULE MAIN BASSE SUR LE MAGOT LE 31 OCTOBRE 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 28/07/2023
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Date de mise en ligne : 28/07/2023
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[23-456] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE N° 230907/02 CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LA MARTINGALE POUR UN SPECTACLE INTITULE POURQUOI LES POULES PREFERENT ETRE ELEVEES EN BATTERIE LE 7 SEPTEMBRE 2023 A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/07/2023
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Date de mise en ligne : 28/07/2023
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[23-434] - PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LA PRATIQUE DE L'ACTIVITE DES VOLS TOURISTIQUES EN HELICOPTERE SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 26/07/2023
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Date de mise en ligne : 26/07/2023
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[23-239] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES 57 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU A ROYAN, AU PROFIT DE LA SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER (S.N.S.M) ROYAN COTE DE BEAUTE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/07/2023
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Date de mise en ligne : 26/07/2023
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[23-181] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES PLAGE DE PONTAILLAC A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION SURF CLUB ROYAN - PAYS ROYANNAIS
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/07/2023
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Date de mise en ligne : 26/07/2023
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[23-449] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE N° 51/08/23 CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LES THERESES POUR DES BALADES CONTEES LES 18 JUILLET ET 8 AOUT 2023 AU CIMETIERE DES TILLEULS
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/07/2023
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Date de mise en ligne : 24/07/2023
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[23-459] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'ESPACES MUNICIPAUX POUR L'ORGANISATION DU 10EME TROPHEE JOULES
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 21/07/2023
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Date de mise en ligne : 21/07/2023
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[23-440] - CONVENTION RELATIVE AU DON D'UN TABLEAU LA COTE DEVANT L'EGLISE DE TALMONT HUILE SUR TOILE DE GASTON BALANDE PAR LA SOCIETE DES AMIS DU MUSEE AU MUSEE PRINCIPAL DE ROYAN
Rubrique : Musée
Date de l’acte : 21/07/2023
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Date de mise en ligne : 21/07/2023
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[23-441] - CONVENTION RELATIVE AU DON PAR LA SOCIETE DES AMIS DU MUSEE D'UNE ARDOISE GRAVEE PAR MAURICE GARNIER PROVENANT DES RUINES DE L'ANCIEN CASINO MUNICIPAL AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Musée
Date de l’acte : 21/07/2023
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Date de mise en ligne : 21/07/2023
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[23-417] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE LA SOCIETE ART GO
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 21/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2023
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[23-418] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE MONSIEUR GABOREAU CLAUDE
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 21/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2023
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[23-324] - CONTRAT D'ENGAGEMENT D'ARTISTES POUR LES PRESTATIONS LE JEUDI 7 ET VENDREDI 8 DECEMBRE 2023
LA LEGENDE DU CRISTAL MAGIQUE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2023
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[23-371] - CONVENTION D'ACCUEIL EN RESIDENCE AVEC LA D'AME DE COMPAGNIE DU LUNDI 28 AOUT AU SAMEDI 2 SEPTEMBRE 2023 A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/07/2023
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Date de mise en ligne : 21/07/2023
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[23-362] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES DANS LES JARDINS DU PARC AVENUE EMILE ZOLA A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN OCEAN CLUB PELOTE BASQUE / 1ER RENOUVELLEMENT
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/07/2023
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Date de mise en ligne : 20/07/2023
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[23-442] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL SITUE 14 RUE HENRY DUNANT A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ENTENTE ROYAN OCEAN CLUB HANDBALL ST GEORGES
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/07/2023
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Date de mise en ligne : 20/07/2023
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[23-443] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL SITUE 28 RUE HENRY DUNANT A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ENTENTE ROYAN OCEAN CLUB HANDBALL ST GEORGES
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/07/2023
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Date de mise en ligne : 20/07/2023
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[23-444] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL SITUE 28 RUE HENRY DUNANT A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN OCEAN CLUB CYCLOTOURISME
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/07/2023
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