Décisions

[06-288] - CONTRAT D'ABONNEMENT D'UN BARNUM SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 21/12/2006
Registre : / Page :

[06-291] - CONTRAT D'ABONNEMENT D'UN BARNUM SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 21/12/2006
Registre : / Page :

[06-339] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 15/12/2006
Registre : / Page :

[06-280] - CONTRAT D'ABONNEMENT D'UN BARNUM SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 14/12/2006
Registre : / Page :

[06-334] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL À L'HÔTEL D'ENTREPRISES BSI FRANCE

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 13/12/2006
Registre : / Page :

[06-250] - MISE À DISPOSITION D’UN LOCAL EN LA VILLE DE ROYAN ET LA CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 13/12/2006
Registre : / Page :

[06-284] - CONTRAT D'ABONNEMENT D'UN BARNUM SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 11/12/2006
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[06-326] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE POUR DES TERMINAUX PORTABLES ET IMPRIMANTES "DIBTIC" ET SES LOGICIELS DE GESTIONS " FOIRES ET MARCHÉS" POUR LES LOCATIONS SUR LES PLAGES AVEC LA SOCIÉTÉ PANTERGA SYSTÈMES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/12/2006
Registre : / Page :

[06-321] - MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL À L'HÔTEL D'ENTREPRISES KMPG S.A

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 05/12/2006
Registre : / Page :

[06-324] - MISE À DISPOSITION D’UN LOCAL ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE SECOURS CATHOLIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/12/2006
Registre : / Page :

[06-320] - MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL À L'HÔTEL D'ENTREPRISES SARL PHARMALAB CONSEILS

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 05/12/2006
Registre : / Page :

[06-322] - MISE À DISPOSITION D’UN LOCAL ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE SECOURS POPULAIRE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/11/2006
Registre : / Page :

[06-281] - CONTRAT D'ABONNEMENT D'UN BARNUM SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 29/11/2006
Registre : / Page :

[06-283] - CONTRAT D'ABONNEMENT D'UN BARNUM SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 29/11/2006
Registre : / Page :

[06-285] - CONTRAT D'ABONNEMENT D'UN BARNUM SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 29/11/2006
Registre : / Page :

[06-289] - CONTRAT D'ABONNEMENT D'UN BARNUM SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 29/11/2006
Registre : / Page :

[06-290] - CONTRAT D'ABONNEMENT D'UN BARNUM SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 29/11/2006
Registre : / Page :

[06-325] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 23/11/2006
Registre : / Page :

[06-315] - SIGNATURE D'UN CONTRAT D'ACCÈS À LA PLATE FORME MULTI-UTILISATEURS INSITO DE « FINANCES ACTIVE »

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/11/2006
Registre : / Page :

[06-313] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE POUR LE SYSTÈME DE CLIMATISATION DU CYBER ATLANTYS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/11/2006
Registre : / Page :