Décisions

[06-310] - FIXATION DES TARIFS DU MUSÉE - ADDITIF-

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 09/11/2006
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[06-302] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE POUR UNE IMPRIMANTE NASHUATEC SP 8100 DM

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/11/2006
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[06-308] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION POUR UN VÉHICULE MEGANE BERLINE AVEC LA SOCIÉTÉ DIAC LOCATION (AUTOS ROYAN 2000

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/10/2006
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[06-304] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 31/10/2006
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[06-305] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION POUR UN VÉHICULE PEUGEOT 307 AVEC LA SOCIÉTÉ CRÉDIPAR – PEUGEOT FINANCEMENT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2006
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[06-240] - CONVENTION D’UTILISATION DE L’ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 27/10/2006
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[06-296] - ALIÉNATION D'UN MATÉRIEL HYDROVIDE DU SERVICE VOIRIE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 11/10/2006
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[06-279] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 09/10/2006
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[06-235] - CONVENTION RELATIVE À LA FOURNITURE DE REPAS AU S.I.V.O.S.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/10/2006
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[06-252] - MAINTENANCE DE 7 FONTAINES À EAU DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/10/2006
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[06-213] - CONVENTION RELATIVE À LA FOURNITURE DE REPAS À LA COMMUNE DE MESCHERS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/10/2006
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[06-214] - CONVENTION RELATIVE À LA FOURNITURE DE REPAS À LA COMMUNE DE MORNAC

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/10/2006
Registre : / Page :

[06-251] - FIXATION D'UN TARIF POUR LE CATALOGUE DE L'EXPOSITION "EXPO 5" VENDU AU MUSÉE

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 05/10/2006
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[06-238] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX À L'HÔTEL D'ENTREPRISES DÉFI GOURMAND

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 02/10/2006
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[06-249] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 02/10/2006
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[06-242] - FIXATION DU TARIF DE CARTE POUR LES CENTRES DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT ET LES ADPS ( SERVICE ENFANCE)

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 20/09/2006
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[06-243] - FIXATION DES TARIFS DE LA MAISON DE L'ENFANCE À COMPTER DU 18 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 20/09/2006
Registre : / Page :

[06-207] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE POUR LE PHOTOCOPIEUR DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE AVEC LA SOCIÉTÉ REPRO 17

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/09/2006
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[06-239] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 14/09/2006
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[06-185] - CONVENTION RELATIVE À LA FOURNITURE DE REPAS À LA COMMUNE DE CHAILLEVETTE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/09/2006
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