Décisions

[06-094] - FIXATION DES TARIFS À COMPTER DU 1er JUILLET 2006 DES TENNIS DE L'ORANGERIE ET DE LA MAIRIE

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 29/06/2006
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[06-179] - MARCHE DU PARC ACTE DE CONCESSION STAND EXTÉRIEUR N°2 DU 1er JUIN 2006 AU 31 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 29/06/2006
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[06-176] - CONTRAT RELATIF À LA FOURRIÈRE ANIMALE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/06/2006
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[06-170] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 22/06/2006
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[06-173] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE POUR LES SERVEURS DES ÉCOLES PRIMAIRES AVEC LA SOCIÉTÉ INFORMATIQUE-DÉPÔT.NET

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/06/2006
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[06-168] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/06/2006
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[06-155] - FIXATION DES SORTIES ÉDUCATIVES DANS LA CADRE DE LA RÉGIE DU CENTRE DE LOISIRS « GIMAJ’IN »

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 15/06/2006
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[06-156] - FIXATION DE LA TAXE DE STATIONNEMENT DES TAXIS POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Taxis
Date de l’acte : 15/06/2006
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[06-157] - DÉCISION PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME AVENANT N° 1

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/06/2006
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[06-102] - FIXATION DES TARIFS DU MARCHÉ DU PARC À COMPTER DU 1er JUILLET 2006

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 15/06/2006
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[06-158] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION POUR UN VÉHICULE PEUGEOT 607 AVEC LA SOCIÉTÉ PEUGEOT FINANCEMENT - GROUPE CRÉDIPAR

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/06/2006
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[06-151] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 07/06/2006
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[06-144] - MARCHÉ DU PARC ACTE DE CONCESSION STAND EXTÉRIEUR N°2 DU 1er JUIN 2006 AU 31 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 06/06/2006
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[06-133] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 29/05/2006
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[06-120] - DÉCISION PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/05/2006
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[06-127] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/05/2006
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[06-111] - FIXATION D'UN TARIF POUR LE CATALOGUE DE L'EXPOSITION " MÉTAMORPHOSES" VENDU AU MUSÉE

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 28/04/2006
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[06-096] - CONVENTION CONCERNANT L’EXPLOITATION D’UN TRAIN TOURISTIQUE POUR L'ANNÉE 2006

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/04/2006
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[06-108] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 25/04/2006
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[06-067] - MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL À L'HÔTEL D'ENTREPRISES SARL PHARMATHÈQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/04/2006
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