Décisions

[06-080] - FIXATION DES SORTIES ÉDUCATIVES DANS LE CADRE DE LA RÉGIE DE LA " MAISON DE L'ENFANCE"

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 21/04/2006
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[06-081] - FIXATION DES TARIFS DU MARCHÉ CENTRAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 21/04/2006
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[06-082] - FIXATION DES TARIS POUR L’EXTÉRIEUR DU MARCHÉ CENTRAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 21/04/2006
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[06-083] - FIXATION DES DROITS DE PLACE POUR LES MARCHANDS FORAINS SUR LA PLACE DU MARCHÉ CENTRAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 21/04/2006
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[06-084] - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ( CLÔTURE DE CHANTIER, ÉCHAFAUDAGE, DÉPÔTS DE MATÉRIAUX)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/04/2006
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[06-085] - TARIF DE PLACAGE POUR " FOIRE À LA BROCANTE" SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/04/2006
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[06-086] - TARIFS DE DROIT DE PLACE POUR " PORTRAITISTES ET GUIGNOL GUÉRIN"

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/04/2006
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[06-087] - TARIF DES EMPLACEMENTS DES MANÈGES À COMPTER DU 1er JUIN 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/04/2006
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[06-088] - FIXATION DU TARIF 2006 POUR LES KIOSQUES IMPLANTÉS SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/04/2006
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[06-089] - FIXATION DES TARIFS DES ATTRACTIONS, VARIÉTÉS, CIRQUES ETC... POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 21/04/2006
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[06-090] - FIXATION DES TARIFS À COMPTER DU 1er MAI 2006 À LA PISCINE COUVERTE

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 21/04/2006
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[06-091] - TARIF HORAIRE D'UTILISATION DES SALLES DU COSEC, DES GYMNASES LANDRY, PELLETAN ET ZOLA ET STADES À COMPTER DU 1er JUIN 2006

Rubrique : Stades-Gymnases
Date de l’acte : 21/04/2006
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[06-092] - FIXATION DES TARIFS DU CENTRE D’HÉBERGEMENT

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 21/04/2006
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[06-093] - FIXATION D'UNE REDEVANCE FORFAITAIRE POUR LES SCOLAIRES DES COMMUNES VOISINES BÉNÉFICIANT D'UN CRÉNEAU HORAIRE À LA PISCINE COUVERTE À COMPTER DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2006/2007

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 21/04/2006
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[06-095] - FIXATION DES TARIFS DU CAMPING MUNICIPAL À COMPTER DU 1er JUIIN 2006

Rubrique : Campings
Date de l’acte : 21/04/2006
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[06-097] - FIXATION DES TARIFS DE DROIT DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES DURANT L’ANNÉE 2006 - MODIFICATIF N°1-

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/04/2006
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[06-098] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/04/2006
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[06-100] - FIXATION DES TARIFS DE PLACAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/04/2006
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[06-101] - FIXATION DE TARIF DES PHOTOCOPIES DÉLIVRÉES À LA MAISON DES ASSOCIATIONS À COMPTER DU 1er JUIN 2006

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 21/04/2006
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[06-103] - FIXATION DE PROVISION DE CHARGES AFFÉRENTES À L'ENTRETIEN DU GROUPE CLÉMENCEAU

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 21/04/2006
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