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[25-156] - CONTION DE PARTENARIAT POUR L ORGANISATION DE RENCONTRES SPORTIVES SCOLAIRES
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/03/2025
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[25-151] - CONVENTION RELATIVE AU DON D'UNE COUVERTURE D'UN LIT DE PRISONNIER PROVENANT DU CAMP KL BUCHENWALD, PAR HERVE TROUART AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2025
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[25-139] - CONVENTION RELATIVE AU DON D'UN LIT "PICOT" D'HOPITAL DE CAMPAGNE AMERICAIN DATANT DE 1945 PAR CHRISTIAN LOTTET AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2025
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[25-147] - RENONCIATION AU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/02/2025
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[25-141] - CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DE LA JOURNEE DES ORCHESTRES 2025
Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 20/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/02/2025
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[25-142] - CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DE LA JOURNEE DES ORCHESTRES 2025
Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 20/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/02/2025
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[25-143] - CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DE LA JOURNEE DES ORCHESTRES 2025
Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 20/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/02/2025
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[25-144] - CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DE LA JOURNEE DES ORCHESTRES 2025
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 20/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/02/2025
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[25-145] - CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DE LA JOURNEE DES ORCHESTRES 2025
Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 20/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/02/2025
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[25-091] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES POUR L'ORGANISATION DE STAGES DE REUSSITE DESTINES AUX ELEVES DE CP AU CM2
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 17/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/02/2025
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[25-137] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES REDEVANCES AERONAUTIQUES DE L AERODROME DE ROYAN MEDIS (REGIS N°43000-24)
Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 13/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/02/2025
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[25-134] - CONVENTION D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT CONCLUE AVEC LA CAF RELATIVE AU FONDS DE MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS CONCERNANT LES TRAVAUX DE LA CRECHE LES FRIMOUSSES
Rubrique : Subventions
Date de l’acte : 12/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/02/2025
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[25-129] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION IRBAIN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/02/2025
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[25-131] - DEPOT D UNE DEMANDE D AUTORISATION DE CONSTRUIRE, D AMENAGER OU DE MODIFIER UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP) POUR LA CREATION DE VOLUMES NOUVEAUX DANS DES VOLUMES EXISTANTS PAR L IMPLANTATION DE CLOISONS TYPE MODULAIRE ET L AMENAGEMENT D UN LOCALE ARCHIVE DANS UNE SALLE DU BATIMENT ANNEXE A L INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/02/2025
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[25-103] - CONVENTION RELATIVE AU DON DE DEUX LETTRES ENVOYEES PAR UN SOLDAT ALLEMAND A SON EPOUSE EN 1943 PAR BRIGITTE LINDENEAU AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2025
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[25-114] - CONVENTION DE PARTENARIAT "LA JOURNEE DES ORCHESTRES"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/02/2025
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[25-092] - CONVENTION DE PARTENARIAT
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/02/2025
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[25-138] - AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE A L OCTROI D UNE SUBVENTION PAR LE RESEAU FRANCOPHONE DES VILLES AMIES DES AINES DANS LE CADRE DU FONDS D APPUI POUR DES TERRITOIRES INNOVANTS SENIORS
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/02/2025
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[25-109] - CONVENTION DE PARTENARIAT "LA JOURNEE DES ORCHESTRES"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/02/2025
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[25-083] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA SAS ARTIVITY ET LA VILLE DE ROYAN DANS LE CADRE DU PROGRAMME PRESERVONS ENSEMBLE NOTRE SANTE (PENSA)
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/02/2025
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