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[23-824] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES A LA PISCINE MUNICIPALE 1 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN OCEAN CLUB NATATION
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/03/2024
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[24-074] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "MARATHON ROYAN COTE DE BEAUTE" 28 RUE HENRY DUNANT A ROYAN / 1ER RENOUVELLEMENT
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/03/2024
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[24-077] - CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DU CIAP DE ROYAN LES 15 ET 22 AVRIL 2024
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 05/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/03/2024
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[24-116] - CONTRAT DE SERVICES CONCLU AVEC LA SOCIETE BERGER-LEVRAULT
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 05/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/03/2024
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[24-081] - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES TENNIS DE L'ORANGERIE SITUES 29 AVENUE EMILE ZOLA A ROYAN PAR LA SARL TENNIS DE L'ORANGERIE DU 1ER MARS 2024 AU 28 FEVRIER 2034
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 01/03/2024
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[24-061] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE MONSIEUR DIDIER NADAUD
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 01/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 01/03/2024
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[23-167] - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ENSAP LA VILLETTE POUR LA MISE EN PLACE D'ATELIERS PEDAGOGIQUES ET DE RECHERCHES
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/02/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/02/2024
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[24-102] - SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT DU CONSERVATOIRE DE L'ESTUAIRE DE LA GIRONDE - ANNEE 2024
Rubrique : Subventions
Date de l’acte : 27/02/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/02/2024
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[24-049] - CONVENTION RELATIVE AU DON DE DEUX OBJETS SOUVENIRS DE ROYAN PAR ALAIN BATIER :UN ROND DE SERVIETTE EN BOIS MARQUE ROYAN AVEC UNE HIRONDELLE PEINTE ET UNE PHOTO RECTANGULAIRE ENCADREE REPRESENTANT LA GRANDE CONCHE AU DEBUT DU XXEME SIECLE AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Musée
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/02/2024
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[24-069] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EXPLOITATION DU BANC N° 96 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/02/2024
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[24-094] - FIXATION DU PRIX DES REPAS SERVIS AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES PAR LA CUISINE CENTRALE
Rubrique : Cantines
Date de l’acte : 22/02/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 22/02/2024
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[24-072] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION N° 23.409 DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE EXECUTOIRE LE 12 JUILLET AVEC LA COMPAGNIE ONE AGAIN PRODUCTIONS POUR UN SPECTACLE INTITULE "BONNES GENS, VAGUE A L'AME" LE 15 MARS 2024 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 22/02/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 22/02/2024
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[24-076] - DECISION CONCERNANT LA SIGNATURE D'UN CONTRAT D'ENTRETIEN ANNUEL D'UNE PLATEFORME TANGENTIELLE A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 22/02/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 22/02/2024
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[24-078] - DECISION CONCERNANT LA SIGNATURE D'UN CONTRAT D'ENTRETIEN ANNUEL D'UNE PLATEFORME A CISEAUX A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 22/02/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 22/02/2024
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[24-097] - CONTRAT D'AUDIT ET DE CONSEIL EN AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/02/2024
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[24-073] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE CLOTURE SUR LE SITE DU JARDIN BOTANIQUE ET ZOOLOGIQUE PLANET EXOTICA SITUE A ROYAN
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/02/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/02/2024
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[24-012] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN 48 BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN AU PROFIT DE L'INSTITUT REGIONAL DE FORMATION ET DE RESSOURCES EN EDUCATION PERMANENETE DE NOUVELLE AQUITAINE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/02/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/02/2024
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[24-065] - DECISION PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DU STATIONNEMENT PAYANT SUR LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 16/02/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/02/2024
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[24-050] - ACCORD-CADRE CONCLU AVEC LA POSTE POUR LA DISTRIBUTION DU MAG DE ROYAN ANNEE 2024
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 16/02/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/02/2024
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[24-005] - CONTRAT D'ENGAGEMENT POUR L'ASSOCIATION BORDEAUX PIPE-BAND POUR L'ORGANISATION D'UNE ANIMATON LORS DU DEFILE DU 13 JUILLET 2024
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 14/02/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 14/02/2024
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