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Décisions

[24-064] - DECISION CONCERNANT LA SUPPRESSION DE LA REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES ENTREES A LA PATINOIRE DE ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 12/02/2024
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Date de mise en ligne : 12/02/2024

[24-010] - CONVENTION POUR UNE MISSION DE CONSEIL EN URBANISME PASSEE ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET LE CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE CHARENTE-MATITIME (CAUE)

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/02/2024
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Date de mise en ligne : 12/02/2024

[24-020] - CONVENTION RELATIVE AU DON D'UNE GRAVURE DU XVIII EME SIECLE REPRESENTANT LA GENERALITE DE LA ROCHELLE COMPRENANT LE PAYS D'AUNIS ET LA SAINTONGE DIVISEE EN CINQ ELECTIONS A SAVOIR LA ROCHELLE / SAINT JEAN D'ANGELY / MARENNES / COGNAC ET SAINTES AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 12/02/2024
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Date de mise en ligne : 12/02/2024

[24-028] - CONVENTION D'ACCUEIL EN RESIDENCE AVEC LA COMPAGNIE JEAN-FRED BEUZIER AND CO DU 17 AU 21 FEVRIER PUIS DU 4 AU 7 MARS 2024 A L'ANNEXE

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 12/02/2024
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Date de mise en ligne : 12/02/2024

[24-038] - CONVENTION DE PRET D'EXPOSITION "MAISON DES BORDS DE MER, MODERNITE ET REGIONALISME EN CHARENTE-MARITIME, 1945-1980"

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 09/02/2024
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Date de mise en ligne : 09/02/2024

[24-047] - DECISON CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DU RAP (ROYAN ARCHITECTURE PATRIMOINE) - CIAP (CENTRE D'INTERPRETATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE)

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 09/02/2024
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Date de mise en ligne : 09/02/2024

[23-823] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES A LA PISCINE MUNICIPALE 1 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN OCEAN CLUB PLONGEE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/02/2024
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Date de mise en ligne : 08/02/2024

[23-829] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN (IFR) 48 BOULEVARD FRANCK LAMY AU PROFIT DE LA SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE IMRA IEC

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/02/2024
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Date de mise en ligne : 08/02/2024

[23-166] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE DANS L'EDITION ET LA DIFFUSION DES BROCHURES FOCUS

Rubrique : Tourisme
Date de l’acte : 07/02/2024
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Date de mise en ligne : 07/02/2024

[24-034] - DECISION CONCERNANT L'ACHAT DE VEGETAUX PAR LA VILLE DE BALINGEN

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 31/01/2024
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Date de mise en ligne : 31/01/2024

[24-040] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES MAINE-GEOFFROY, LES TILLEULS ET MONPERRIER (REGIE N° 43000-44)

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date de l’acte : 31/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2024

[24-041] - DECISION CONCERNANT LE TARIF DES EMPLACEMENTS DES MANEGES (REGIE N° 43000-113)

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 30/01/2024
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Date de mise en ligne : 30/01/2024

[24-042] - DECISION CONCERNANT AL FIXATION DES TARIFS POUR L'ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS DE ROYAN (REGIE N° 43000-22)

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 30/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024

[24-043] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES ENCARTS PUBLICITAIRES DANS LE TLJ ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 30/01/2024
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Date de mise en ligne : 30/01/2024

[24-044] - DECISION CONCERNANT LES TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES METIERS ARTISTIQUES

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 30/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024

[24-045] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DU CENTRE D'HEBERGEMENT DE ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 30/01/2024
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Date de mise en ligne : 30/01/2024

[24-046] - DECISION CONCERNANT LE TARIF HORAIRE D'UTILISATION DES SALLES DU COSEC DES GYMNASES LANDRY, PELLETAN, ZOLA, ATLANTIQUE, ESPACE CORDOUAN, STADES ET DOJO DES FIGUIERS

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 30/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024

[24-035] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DE TARIF POUR LE SPECTALCE DE PHILIPPINE LAVREY DU 13 AVRIL 2024

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 29/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[24-032] - CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE D'UN PHOTOCOPIEUR MULTIFONCTIONS CONCLU AVEC LA SOCIETE KOESIO AQUITAINE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 26/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2024

[24-048] - CONTRAT DE SERVICES CONCLU AVEC LA SOCIETE INTEGRA SYSTEMS POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 26/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2024

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