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Décisions

[24-022] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EXPLOITATION DU BANC N° 8 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/01/2024
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Date de mise en ligne : 25/01/2024

[24-021] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - EXPLOITATION DU BANC N°7 SUR LE MARCHÉ DU PARC DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/01/2024
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Date de mise en ligne : 25/01/2024

[23-905] - ACTE DE CONCESSION BANC N° 2 MARCHE DU PARC DU 1ER JANVIER 2024 AU 31 DECEMBRE 2026 - CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 23/01/2024
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Date de mise en ligne : 23/01/2024

[23-792] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE MONSIEUR VARIGNY JEAN-DENIS

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 23/01/2024
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Date de mise en ligne : 23/01/2024

[23-793] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE L'AEROCLUB LES AILES OLERONAISES

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 23/01/2024
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Date de mise en ligne : 23/01/2024

[24-023] - EXERCICE DU DROIT DE PREMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 22/01/2024
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Date de mise en ligne : 22/01/2024

[24-006] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION DU SPECTACLE N° 23.726 CONCLU AVEC LA COMPAGNIE SCENE ET PUBLIC POUR LE SPECTACLE INTITULE VIRGINIE ET PAUL LE 21 JANVIER 2024 SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/01/2024
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Date de mise en ligne : 18/01/2024

[24-018] - CONTRAT D'ASSISTANCE ET DE MAINTENANCE DU LOGICIEL DE BILLETERIE TICKBOSS CONCLU AVEC LA SOCIETE ART'TICK

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 18/01/2024
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Date de mise en ligne : 18/01/2024

[23-901] - CONVENTION D'ACCUEIL EN RESIDENCE AVEC LA COMPAGNIE LUTTHEUREUSE DU 8 AU 13 JANVIER 2024 A L'ANNEXE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/01/2024
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Date de mise en ligne : 15/01/2024

[23-862] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES 14 RUE HANRY DUNANT A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN FAIT SON CINEMA

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/01/2024

[24-015] - DELEGATION DU DROIT DE PREMPTION URBAIN A L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-ACQUITAINE CONCERNANT LA PARCELLE BL N°14 SISE 155 AVENUE DE ROCHEFORT A ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/01/2024
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Date de mise en ligne : 15/01/2024

[23-841] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/01/2024
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Date de mise en ligne : 11/01/2024

[23-867] - CONTRAT DE MAINTENANCE PARKING MONTMARTRE - ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/01/2024

[24-009] - CONTRAT RELATIF A LA DECISION N° 23-838 CONCERNANT LA REALISATION D'UN PRET DE 3 500 000 EUROS AUPRES DE LA BANQUE POSTALE

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 10/01/2024
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Date de mise en ligne : 10/01/2024

[23-903] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN TIVOLI SUR LE PARKING DU MARCHE CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/01/2024
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Date de mise en ligne : 09/01/2024

[24-004] - CONVENTION RELATIVE AU DON PAR MICHEL RIPPE DE DEUX DE SES AQUARELLES : PORT DE ROYAN 1975 ET PORT DE LA COTINIERE 1975

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 09/01/2024
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Date de mise en ligne : 09/01/2024

[24-003] - DECISION CONCERNANT LA CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE DU MATERIEL ET PIECES DETACHEES DE LA RADIOBALISE DE L'AERODROME ROYAN-MEDIS

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 08/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/01/2024

[23-828] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE REUNION DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DE LA SAS KLEVER POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[23-840] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DE LA SAS ADG 847 (BURGER KING)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[23-900] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE LA MEDIATHEQUE DE ROYAN (REGIE N° 43000-2)

Rubrique : Médiathèque
Date de l’acte : 04/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/01/2024

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