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[25-176] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION INITIAL N°24.381 D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LA BIGARRURE POUR LE SPECTACLE JEUNE PUBLIC INTITULE LES CONTES DU CHAT PERCHE LE 26 FEVRIER 2025 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 06/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2025
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[25-175] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS ARTISANAUX, LES FONDS DE COMMERCES ET BAUX COMMERCIAUX
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 06/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2025
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[25-172] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PRREMPTION URBAIN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 05/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2025
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[25-171] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES VILLES DE ROYAN ET SAINT JEAN D ANGELY -PROJET TRIO JAZZ ET ORCHESTRE SYMPHONIQUE29 MARS 2025 A ROYAN ET 24 MAI 2025 A SAINT LAURENT DE LA PREE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/03/2025
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[24-221] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES REVELATIONS ARTISTIQUES POUR L'ORGANISATION DE TROIS CONCERTS
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 03/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/03/2025
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[25-168] - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE ROYAN - SUD - OUEST EXPOSITION ROYAN' 60 PHOTOGRAPHIES DE JEAN-PIERRE BOUDON MUSEE DE ROYAN 13 JUIN 2025-29 MARS 2026
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2025
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[25-163] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°58 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/03/2025
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[25-164] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°82 SUR LE MARCHE CENTRAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/03/2025
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[25-217] - CONVENTION POUR LA PROJECTION DU FILM DOCUMENTAIRE "ROYAN, LA MALEDICTION DE LA LIBERATION" LE 31 JANVIER 2025 A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/03/2025
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[25-148] - CONTRAT DE MAINTENANCE CONCLU AVEC LA SOCIETE COMPTOIR MONETIQUE POUR UN LECTEUR DE CARTES BLEUES POUR EQUIPER LA MAISON DES ASSOCIATIONS
Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 25/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/02/2025
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[25-149] - TARIFICATION POUR L'UTILISATION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS - ANNEE 2025
Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 25/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/02/2025
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[25-155] - CONVENTION RELATIVE AU DON D'UNE DAGUE AYA?T APPARTENU A UN OFFICIER ALLEMAND DE LA WEHRMACHT, D'UN PISTOLET A POUDRE DU 16E OU 17E SIECLE ET DUN INSIGNE DE L'ASSOCIATION DES REFRACTAIRES AU STO PAR CHRISTIAN SWISTEK AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2025
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[25-146] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION INITIAL N° 24.450 D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LE ZEBROPHONE POUR LE SPECTACLE JEUNE PUBLIC INTITULE DU VENT DANS LES AILES LES 27 ET 28 MARS 2025 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 24/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/02/2025
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[25-0302] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
- BOULEVARD FELIX REUTIN
A HAUTEUR DE L’INTERSECTION FORMÉE AVEC L’AVENUE DU MAINE-ARNAUD
- AVENUE DU MAINE-ARNAUD
A HAUTEUR DE L’INTERSECTIONFORMÉE AVEC LE BOULEVARD FELIX REUTIN
(DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT DU RESEAU ASSAINISSEMENT
EN TROIS PHASES)
DU 24 FEVRIER 2025 AU 27 JUIN 2025
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/02/2025
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[25-156] - CONTION DE PARTENARIAT POUR L ORGANISATION DE RENCONTRES SPORTIVES SCOLAIRES
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/03/2025
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[25-151] - CONVENTION RELATIVE AU DON D'UNE COUVERTURE D'UN LIT DE PRISONNIER PROVENANT DU CAMP KL BUCHENWALD, PAR HERVE TROUART AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2025
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[25-139] - CONVENTION RELATIVE AU DON D'UN LIT "PICOT" D'HOPITAL DE CAMPAGNE AMERICAIN DATANT DE 1945 PAR CHRISTIAN LOTTET AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2025
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[25-147] - RENONCIATION AU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/02/2025
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[25-141] - CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DE LA JOURNEE DES ORCHESTRES 2025
Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 20/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/02/2025
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[25-142] - CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DE LA JOURNEE DES ORCHESTRES 2025
Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 20/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/02/2025
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