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[24.059] - DÉFINITION DES ZONES D'ACCÉLERATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES (ZAENR) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/04/2024
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Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.060] - ADOPTION DE LA CHARTE D'ENGAGEMENT PLAGES SANS DÉCHET PLASTIQUE
Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.061] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU PREMIER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE SAINTE-MARIE / SAINT JEAN-BAPTISTE – ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 04/04/2024
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Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.062] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU PREMIER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ÉCOLE MATERNELLE SAINTE-MARIE / SAINT JEAN-BAPTISTE – ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 04/04/2024
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Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.063] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) RELATIVE AU SCHÉMA COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DE L'INTÉGRATION DES FAMILLES DANS LEUR ENVIRONNEMENT - EXERCICE 2024 - PILIER 1 : ALIMENTATION DU SITE INTERNET ET DE L'OBSERVATOIRE PARTAGÉ - PILIER 3 : POLITIQUE D'INFORMATION JEUNESSE
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 04/04/2024
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[24.064] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) RELATIVE AU SCHÉMA COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DE L'INTÉGRATION DES FAMILLES DANS LEUR ENVIRONNEMENT - EXERCICE 2024 - PILIER 2 : FICHES-ACTIONS CONSTRUITES SUR TROIS THÈMES : ACCOMPAGNEMENT À LA PARENTALITÉ, SANTÉ, PRÉVENTION
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 04/04/2024
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[24.066] - DÉSAFFECTATION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AL N° 865, N° 866, N° 867 ET N° 868 SITUÉES BOULEVARD DE LA GRANDIÈRE À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 04/04/2024
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[24.067] - DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AL N° 865, N° 866, N° 867 ET N° 868 SITUÉES BOULEVARD DE LA GRANDIÈRE À ROYAN ET DEMANDE DE RÉGULARISATION DU PARCELLAIRE CADASTRAL DE L'IMMEUBLE SITUÉ SUR CES PARCELLES
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 04/04/2024
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[24.068] - DÉSAFFECTATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AV N° 874 SITUÉE 10 AVENUE ALIÉNOR D'AQUITAINE À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 04/04/2024
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[24.069] - DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AV N° 874 SITUÉE 10 AVENUE ALIÉNOR D'AQUITAINE À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 04/04/2024
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[24.070] - AVANCE SUR SUBVENTION 2024 - ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+)
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2024
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[24.071] - CONVENTION ENTRE LA POSTE ET LA VILLE DE ROYAN – AGENCE POSTALE DU PARC
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.072] - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE ROYAN
Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.073] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (CLSPR) - MODIFICATIF N°1
Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.074] - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SARL AGC SIGLAVER
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.0617] - LA FERMETURE PRÉVENTIVE DES STADES D’HONNEUR, STADE MATET ET STADE AQUITAINE DE ROYAN À COMPTER DU JEUDI 28 MARS AU LUNDI 1ER AVRIL 2024 INCLUS
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 28/03/2024
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Date de mise en ligne : 28/03/2024
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[24.025] - DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX
Rubrique : Divers
Date du conseil : 20/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2024
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[24.026] - DEMANDE DE CLASSEMENT DE LA COMMUNE DE ROYAN EN STATION DE TOURISME
Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 20/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2024
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[24.027] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE (DOB) - EXERCICE 2024 - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE (ROB)
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2024
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[24.028] - ADMISSION DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2024
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